Municipalité .

Les comptes rendus

Délibérations du conseil municipal

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Délibérations du conseil du 05/02/2024

prime pouvoir d'achat des agents

demande DETR rénovation toit école primaire

exonération taxe foncière en faveur des logements neufs

organisation du temps scolaire

convention partenariat agence postale

CDG71 : mandats de consultations prévoyance et santé

adoptées à l'unanimité


PDF - 39,79 Ko
Délibérations du conseil du 20/11/2023

Fonds de concours chemin ruraux Rue Tapin

Fonds de concours investissement ressurce en eau

sydesl : participation commune enfouissement réseaux Vallée du mesvrin

adoptées à l'unanimité


PDF - 53,27 Ko
Délibérations du conseil du 10/10/2023

annulation créance HUBERT acte de la décision du tribunal, subvention creusot vélo sport, subvention CFA St Marcel, fin de location pré Les Trémois, tarif cantine , boulangerie loyers décalés


PDF - 46,09 Ko
Délibérations du conseil du 01/08/2023

bail repreneurs restaurant, DM , Taxe sur les logements vacants, renouvellement contrats agents remplaçants, convention Hauterive71 location salles, contrat entretien chaudières bâtiments 


PDF - 51,31 Ko
Délibérations du conseil du 26/06/2023

convention reconversion agent, convention de remplacement agent avec Marmagne, bail boulangerie, fonds de concours, échanegs fonciers entrevaux, DM, convention avec CDG71


PDF - 48,41 Ko
Délibérations du conseil du 28.02.2023

OBJET

Décision du conseil municipal

07-2023

Approbation compte de gestion COMMUNE 2022

Adoptée à l’unanimité

08-2023

Approbation compte de gestion ROSE DES VENTS 2022

Adoptée à l’unanimité

09-2023

Approbation compte des gestion COMMERCE DE PROXIMITE 2022

Adoptée à l’unanimité

10-2023

Vote des CA Commune ; Rose des vents et Commerce de proximité 2022 ( tableau)

Adoptée à l’unanimité

 

11-2023

Affectation des résultats COMMUNE 2022

Adoptée à l’unanimité

 

12-2023

Affectation des résultats COMMERCE 2022

Adoptée à l’unanimité

 

13-2023

Affectation des résultats ROSE DES VENTS 2023

 

Adoptée à l’unanimité

14-2023

SYDESL travaux extension DUVERNE

 

Adoptée à l’unanimité

15-2023

Sécurisation agence postale

 

Adoptée à l’unanimité

16-2023

FSL 2023

 

Adoptée à l’unanimité

17-2023

Convention SPA

 

Adoptée à l’unanimité

18-2023

Achat groupé Gaz avec SYDESL

 

Adoptée à l’unanimité

19-2023

Fonds de concours chemins : achat broyeur

 

Adoptée à l’unanimité

20-2023

Fonds de concours chemins : achat camion

 

Adoptée à l’unanimité

21-2023

Tarif location Maison des Associations

 

Adoptée à l’unanimité


PDF - 53,74 Ko
Liste délibérations 08112022

pièce jointe


PDF - 66,66 Ko
Liste des délibérations du 8 septembre 2022

7 délibérations votées


PDF - 47,73 Ko

Comptes rendus du conseil municipal

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Délibérations du conseil du 05/02/2024

prime pouvoir d'achat des agents

demande DETR rénovation toit école primaire

exonération taxe foncière en faveur des logements neufs

organisation du temps scolaire

convention partenariat agence postale

CDG71 : mandats de consultations prévoyance et santé

adoptées à l'unanimité


PDF - 39,79 Ko
Comptes-rendus conseil municipal du 11/12/2023

fonds de concours chemins ruraux, travaux école, ZADER, bail à ferme, tarifs locations salles , groupement énergie SYDESL

 


PDF - 254,69 Ko
Délibérations du conseil du 20/11/2023

Fonds de concours chemin ruraux Rue Tapin

Fonds de concours investissement ressurce en eau

sydesl : participation commune enfouissement réseaux Vallée du mesvrin

adoptées à l'unanimité


PDF - 53,27 Ko
PV conseil municipal du 20/11/2023

fonds de concours, SYDESL enfouissements Lot Vallée du Mesvrin, ZADER, accords de principe pour prime pouvoir d'achat et travaux école primaire 


PDF - 226,39 Ko
Comptes-rendus conseil municipal du 10/10/2023

PV conseil du 10 octobre 2023


PDF - 291,78 Ko
Délibérations du conseil du 10/10/2023

annulation créance HUBERT acte de la décision du tribunal, subvention creusot vélo sport, subvention CFA St Marcel, fin de location pré Les Trémois, tarif cantine , boulangerie loyers décalés


PDF - 46,09 Ko
Comptes-rendus conseil municipal du 01/08/2023

procès verbal réunion 1er aout 2023


PDF - 261,19 Ko
Délibérations du conseil du 01/08/2023

bail repreneurs restaurant, DM , Taxe sur les logements vacants, renouvellement contrats agents remplaçants, convention Hauterive71 location salles, contrat entretien chaudières bâtiments 


PDF - 51,31 Ko
Délibérations du conseil du 26/06/2023

convention reconversion agent, convention de remplacement agent avec Marmagne, bail boulangerie, fonds de concours, échanegs fonciers entrevaux, DM, convention avec CDG71


PDF - 48,41 Ko
Comptes-rendus conseil municipal du 26/06/2023
PDF - 345,50 Ko
Compte-rendu du conseil municipal

procès verbal séance du 04 avril 2023


PDF - 375,71 Ko
Procès verbal du conseil municipal du 02 février 2023

classement massif d'Uchon, médiation Centre de Gestion, coupure éclairage public , présentation nouveau site internet ...


PDF - 316,90 Ko
Délibérations du conseil du 28.02.2023

OBJET

Décision du conseil municipal

07-2023

Approbation compte de gestion COMMUNE 2022

Adoptée à l’unanimité

08-2023

Approbation compte de gestion ROSE DES VENTS 2022

Adoptée à l’unanimité

09-2023

Approbation compte des gestion COMMERCE DE PROXIMITE 2022

Adoptée à l’unanimité

10-2023

Vote des CA Commune ; Rose des vents et Commerce de proximité 2022 ( tableau)

Adoptée à l’unanimité

 

11-2023

Affectation des résultats COMMUNE 2022

Adoptée à l’unanimité

 

12-2023

Affectation des résultats COMMERCE 2022

Adoptée à l’unanimité

 

13-2023

Affectation des résultats ROSE DES VENTS 2023

 

Adoptée à l’unanimité

14-2023

SYDESL travaux extension DUVERNE

 

Adoptée à l’unanimité

15-2023

Sécurisation agence postale

 

Adoptée à l’unanimité

16-2023

FSL 2023

 

Adoptée à l’unanimité

17-2023

Convention SPA

 

Adoptée à l’unanimité

18-2023

Achat groupé Gaz avec SYDESL

 

Adoptée à l’unanimité

19-2023

Fonds de concours chemins : achat broyeur

 

Adoptée à l’unanimité

20-2023

Fonds de concours chemins : achat camion

 

Adoptée à l’unanimité

21-2023

Tarif location Maison des Associations

 

Adoptée à l’unanimité


PDF - 53,74 Ko
Procès verbal du conseil municipal du 08 septembre 2022
PDF - 369,65 Ko
Liste délibérations 08112022

pièce jointe


PDF - 66,66 Ko
PV séance du 8 septembre 2022
pièce jointe

PDF - 373,54 Ko
Liste des délibérations du 8 septembre 2022

7 délibérations votées


PDF - 47,73 Ko
CR du 9 JUIN 2022
Achat matériel fauchage, subventions aux associations, participation commune pour coupure éclairage nocturne, plan de fauchage (...

PDF - 215,97 Ko
Compte-rendu du conseil municipal du 11/04/2022

compte administratif, vote du BP 2022, participation FSL

carte avantege jeunes


PDF - 101,09 Ko
CR CCAS 11 avril 2022
compte administratif, vote du BP 2022, participation FSL carte avantege jeunes

PDF - 101,09 Ko
Compte-rendu du conseil municipal du 09/12/2021

Fin de la régie de recettes, appel à projets départemental 2022, amendes de police, tarifs salle René BEAUCARNOT et cimetière 2022


PDF - 191,73 Ko
CR 9 décembre 2021
fin de la régie de recettes, appel à projets départemental 2022, amendes de police, tarifs salle René BEAUCARNOT et cimetière 2022

PDF - 191,73 Ko
CR du 7 juin 2021
location et vente ancien café BLONDEAU, enfouissement réseau France Télécom à la Halte, convention avec DGFIP, contrat microbib ...

PDF - 165,31 Ko
Cr du 8 avril 2021
Vote des taux des taxes, vote des budgets 2021 annulation 1 mois de loyer Casa Della Conca d'Oro , subventions cantine et garderie 2021,...

PDF - 160,24 Ko
CR du 27.02.2021
dossiers boulangerie et Casa della conca D'oro comptes de gestion , comptes administratifs et reports convention CDG, avis sur le...

PDF - 298,27 Ko
Cr réunion de travail du CCAS 16 janvier 2021
Point sur les colis et repas des ainés

PDF - 68,85 Ko
CR réunion conseil municipal 5 décembre
Adoption statuts cucm, désignation représentants CLECT, transferts de pouvoirs de police, fonds de concours chemins ruraux, suppression poste...

PDF - 216,48 Ko
CR ccas 24 novembre 2020
Point sur les festivités de fin d'année , registre des personnes vulnérables , frais pour accueil d'enfants en crèches

PDF - 81,75 Ko
CR du 28 septembre 2020
reprise de la boulangerie : bail, autorisation signature procuration vente fonds de commerce, mois de septembre annulé retrait de la...

PDF - 186,97 Ko
CR du 24 juillet 2020
vote du BP COMMUNE 2020, nominations des délégués aux différents syndicats, nomination élus au CCAS info non-classement commune en...

PDF - 229,28 Ko
CR du 10 juillet 2020
élection des délégués titulaires et suppléants aux élections sénatoriales

PDF - 119,43 Ko
CR du 03 juillet 2020
Nomination de délégués écoles, défense Constitution des commissions municipales ...

PDF - 312,68 Ko
CR du 19 Février 2020
Fonds de concours chemins ruraux 2019, informations diverses : antennes téléphonie mobile, Rcube par la région, travaux sncf,...

PDF - 159,62 Ko
CR du 13 décembre 2019
subventions cantine 2018 et 2019, appel à projets départemental 2020, convention RAM, tarifs salle rené BEAUCARNOT 2020, taux avancement...

PDF - 218,15 Ko
CR CCAS du 3.10.2019
Compte-rendu de la séance du 3.10.2019 : - quotient familial et aides - secours exceptionnel après décès -demande aide...

PDF - 89,06 Ko
Cr du 12 septembre 2019
chemins ruraux, dénomination rues, subventions associations, action sociale agents territoriaux, convention jeu de quilles ...

PDF - 295,61 Ko
CR du 29 JUIN 2019
Décisions modificatives sur les BP Commune et Commerce de Proximité Chemins ruraux, éoliennes, antennes HD 3G et 4G Vallée de la...

PDF - 228,71 Ko
CR du 17 mai 2019
Subventions à l'association de la garderie, football club Commune éco engagée, renouvellement contrat gaz, contrats de deux agents,...

PDF - 252,94 Ko
Note de présentation du compte administratif Commune 2018
Synthèse brève et synthétique du compte administratif Commune 2018

PDF - 277,26 Ko
CR 26 Mars 2019
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion, affectations des résultats, orientations budgétaires 2019, reprise des provisions,...

PDF - 297,76 Ko
CR du 30 novembre 2018
reprise de concessions, recutement agents recenseurs, RIFSEEP, Dm budget commune, fonds de concours chemins ruraux CUCM, subventions aux...

PDF - 345,91 Ko
CR du 26 septembre 2018
présentation déploiement compteurs LINKY par Monsieur MAITRE, Enedis. Délibérations : renouvellement contrat adjoint animation, fonds...

PDF - 153,42 Ko
CR 5 juillet 2018
Projets PLUI-HD, zonage assainissement proposés par la CUCM prise de compétence défense extérieure contre l'incendie par la...

PDF - 228,97 Ko
CCAS 29 mai 2018
convention de partenariat avec Présence Verte

PDF - 84,16 Ko
CR 23 Mars2018
Approbation des comptes de gestion, comptes adminsitratifs, affectation des résultas 2017 Vote des taux des taxes 2018 , mise en non...

PDF - 341,87 Ko
CR CCAS 10 Novembre 2017
demande de secours exceptionnel d'une famille

PDF - 65,42 Ko
CR conseil municipal du 10 novembre 2017
RASED, DM BP Commerce, cloture BP Lotissement, demandes d'achats de terrains communaux, forfaits locations salles, modification convention...

PDF - 179,98 Ko
CR conseil 28.09.2017
Acte administratif avec CUCM voirie communautaire, ligne de préfinancement, consultation marché public tracteur, subventions aux...

PDF - 242,56 Ko
CR 8 avril 2017
Vote des budgets Subvention garderie, loyers rose des Vents, PDIPR

PDF - 273,22 Ko
Cr du conseil du 24 mars 2017
Vote des comptes administratifs et de gestion 2016 , affectation des résultats 2016 au BP 2017 Vote des taux des taxes 2017, conventions...

PDF - 358,25 Ko
CR 13 janvier 2017
Tarifs des locations de salles, cimetière, main d'oeuvre communale, barrières et grilles vauban 2017, programme LEADER, facture eau ferme de...

PDF - 340,68 Ko
CR du 19 Septembre 2016
Coupure éclairage public, indemnité au trésorier, vente d'un bâtiment, subvention sau Foyer Rural et OMC...

WORD - 94,00 Ko
CCAS séance du 02 septembre 2016
secours exceptionnel alimentaire pour un administré participation aux frais de cantine selon quotient familial regroupement de...

PDF - 771,30 Ko
Compte rendu conseil municipal du 1er juillet 2016
passation des marchés de travaux boulangerie, transport scolaire, recrutements, avancement de grade et tableau des...

PDF - 1,88 Mo
Compte rendu conseil municipal du 10 mai 2016
plusieurs dossiers de demandes de subventions Etat, Région, Conseil Départemental mise en location Maison BLONDEAU extension...

PDF - 0,99 Mo
CR CCAS du 05 avril 2016
Approbation comptes de gestion et administrtaif, report du résultat 2015, vote du BP 2016 Attribution de deux secours exceptionnels,...

PDF - 908,04 Ko
Compte rendu conseil municipal du 4 avril 2016
Vote du taux des taxes Vote des budgets 2016 : Commune, Rose des Vents, Lotissement, Commerce de proximité

PDF - 1,13 Mo
Cr du 29 février 2016
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion 2015 Participation aufonds solidarité logement pour 2016, contrat de maintenance...

PDF - 1,51 Mo
CR du 11 février 2016
point sur les chantiers en cours, actes d'incivilité, mesures de sécurité dans les écoles, point budgétaire, carte scolaire, tarifs salle...

PDF - 353,33 Ko
CR 10 décembre 2015
projet de schéma de Coopération intercommunale, emprunt acquisition foncière, DM

PDF - 875,15 Ko
CR du 12 novembre 2015
Rapport d'activités par David MARTI, Président de la CUCM, demande de subvention CUCM commerce rural, tarifs restauration scolaire 2015-2016,...

PDF - 2,07 Mo
CR 1er OCTOBRE 2015 CCAS
Participation aux frais de restauration scolaire Partenariat avec le Crédit Agricole Colis/repas des ainés, calendrier...

PDF - 827,59 Ko
CR du 1er septembre 2015
modification réglement du cimetière, des tarifs

PDF - 1,12 Mo
CR du 4 août 2015
contrats périscolaires, conventions de mise à disposition , présentation des charges liées aux écoles, avenant transport scolaire, extension...

PDF - 2,51 Mo
CR du CCAs 16 avril 2015
compte administratif, compte de gestion, affectation du résultat et vote BP2015. Information sur les services de la FNATH de Montcenis

PDF - 479,75 Ko
CR du 4 avril 2015
Approbation des comptes de gestion, vote des comptes administratifs 2014, vote des budgets 2015, création d'un nouveau budget commerce et...

PDF - 2,69 Mo
CR 19 janvier 2015
WORD - 88,50 Ko
CR 29 novembre 2014
tarif et réglement cimetière, compétences CUCM, rapport final CLECT attribution de compensation, fsl 2015, spa 2015, participation frais...

PDF - 2,39 Mo
Compte rendu du CCAS du 4 octobre 2014
Décision d'une participation aux frais de cantine pour les familles ayant répondu au questionnaire sur les qoutients...

PDF - 437,99 Ko
CR 2 août 2014
contrat adjoint animation, charte des intervenants périscolaires, subventions aux associations périscolaires, convention CUCM pour le SIG,...

PDF - 2,80 Mo
CR 20 juin 2014
Election des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales et pour le syndicat du bassin versant du mesvrin

PDF - 824,40 Ko
CR 7 juin 2014
Décision modificative, adhésion groupement de commande photocopieurs, représentant CLECT, nouveaux horaires écoles, rémunération des...

PDF - 2,32 Mo
CR 9 avril 2014
désignation de tous les représentants, indemnités maire et adjoints demande de subvention PIIC

PDF - 3,40 Mo
CR 29 mars 2014
Election du maire et des adjoints

PDF - 908,07 Ko
CR 10 février 2014
approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion transfert budgets eau et assainissement à la CUCM avenant...

PDF - 2,32 Mo
CR 19 décembre 2013
transferts des actifs de la CCAM à la commune écritures de fin d'année lotissement les trois Chênes décision modificative...

PDF - 518,05 Ko
CR décembre 2013
indemnités trésorier municipal, rémunération agents recenseurs, sortie du SYDRO, contrat de gaz, contrat téléphonie ORANGE, tarifs salle et...

PDF - 1,63 Mo
CR 30 juillet 2013
ligne de trésorerie, remboursement anticipé d'emprunts eau, travaux sur l'éclairage public, charte des atsem, détermination des frais...

PDF - 1,92 Mo
CR 10 juin 2013
Recensement population, régime indemnitaire, mises en non valeur, rapports eau et assainissement 2012, remboursement des dépenses liées aux...

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CR 28 MARS 2013
Rythmes scolaires, motion voie ferrée Centre Europe Atlantique, convention cadre avec le Centre de gestion, Demande d'aide pour le renouvellement...

PDF - 0,96 Mo
Réunion du CCAS le 14 mars 2013
Vote du compte administratif, du compte de gestion, du BP 2013 Attribution d'un secours exceptionnel à un habitant.

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CR 26 février 2013
approbation des comptes administratifs approbation des comptes de gestion vote des taux des 4 taxes vote des budgets...

PDF - 1,69 Mo
CR de Décembre 2012
approbation périmètre intercommunal, protection sociale complémentaire, doucment unique, réglement intérieur du personnel, DETR2013, tarifs...

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CR 13 septembre 2012
Convention SDIS, demande de subvention "Réserve Parlementaire" examen d'un courrier d'un administré bilan de fonctionnement des...

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CR 27 juillet 2012
tarif horaire main d'oeuvre communale, cloture enquête publique lotissement la bussière, vente d'une pointe de terrain lotissement la Bussière,...

PDF - 922,05 Ko
CR 1er juin 2012
subventions associations, prix de vente terrains lotissement le Clos des trois Chênes, dossiers demandes de subventions, participation accueil...

PDF - 921,95 Ko
CR 12 avril 2012
vote du budget commune 2012 vote du budget lotissement la bussière 2012 provision pour risque de créance impayée au Budget...

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CR 2 avril 2012
- renouvellement convention avec le conseil général pour le transport scolaire - dissolution du syndicat de télévision de la vallée...

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CR CCAS 14 mars 2012
approbation des compte administratif et compte de gestion préparation BP 2012

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CR 6 mars 2012
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats ouverture d'un poste d'attaché territorial et...

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CR février 2012
lotissement le clos des trois chênes, demande d'acquisition d'un chemin rural, demande de subventions, frais de déplacement personnel communal,...

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Compte-rendu du 19 décembre 2011
écritures comptables sur budget lotissement la Bussière II, nouveaux tarifs de location salles 2013, avenanrt au réglement intérieur de la...

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Compte-rendu du 23 novembre 2011
lotissement, vente de parcelles à particulier, taxe communale d'aménagement, conventions, taux taxes eau, assainissement,...

PDF - 1,15 Mo
CR 5 août 2011
Délibération sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

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CR 21 juillet 2011
Dossier demande de subvention amendes de police questions diverses

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CR 23 juin 2011
Subventions aux associations, règlements intérieurs, compte-épargne temps, régime indemnitaire, convention occupation d'une salle, Fonds...

PDF - 101,43 Ko
Compte rendu du 20 avril 2011
vote budgets commune, eau et assainissement

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Compte rendu conseil du 18 mars 2011
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et budgets annexes 2011, délibérations demandes de subventions pour les projets communaux...

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Compte rendu réunion du 20 janvier 2011
2 points à l'ordre du jour : - approbation modification simplifiée du PLU - SCOT : approbation modification des statuts de la...

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Du 10 décembre 2010
Vote des taux 2011 : cimetière, eau, assainissement, salle René BEAUCARNOT Dossier demande de subvention 2011, adhésion à...

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