Municipalité | Mairie de Saint Symphorien de Marmagne

Arrêtés Municipaux

22/04/2024 course cycliste Ronde Sud Bourgogne passage de la course sur la Route du Sautot le 21 juillet 2024 entre 16H15 et 16H35 dans le sens Sautot vers RD61 PDF - 92,06 Ko
18/04/2024 travaux branchement ENEDIS la Côte coupure de la route au hameau de La Côte à hauteur du numéro 2, le 14 MAI 2024 PDF - 71,49 Ko
18/04/2024 arrêté de sécurisation de l'Allée de l'Eglise suite à l'effondrement d'une partie du mur de la propriété 25 Route du mesvrin, il y a lieu d'instituer un périmètre de sécurité le temps des travaux PDF - 131,27 Ko
07/02/2024 travaux Route d'entrevaux le 19 février 2024 des travaux à hauteur du numéro 13, Route d'Entrevaux vont perturber la circulation des riverains PDF - 70,76 Ko
23/08/2023 travaux trottoirs RD61 Arrêté de circulation pour travaux sur trottoirs le long de la Route du Morvan PDF - 70,92 Ko
05/05/2023 arrêté travaux Entrevaux la circulation va être perturbée prochainement dans le hameau d4entrevaux pour des travaux de raccordement de maison individuelle . La signalisation sera mise en place par l'entreprise, l'accès aux riverains sera rendu possible . PDF - 71,43 Ko
06/01/2023 arrêté permanent pour travaux des agents techniques arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers courants par les agents techniques sur le domaine public PDF - 154,59 Ko

12/07/2023 prévention des feux arrêté préfectoral en vigueur au 12 juillet 2023 jusqu'au 31 octobre inclus PDF - 282,66 Ko
22/05/2023 Arrêté préfectoral chasse 2023 Dates de la campagne de chasse 2023-2024 PDF - 306,51 Ko
01/01/2023 Périodes d'ouverture de la pêche en 2023 PDF - 60,73 Ko
22/12/2022 AP réserves temporaires 2023-2027 PDF - 402,60 Ko
22/12/2022 AP pêche en eau douce PDF - 212,61 Ko

22/03/2024 obligations réglementaires applicables aux chiens ayant mordu une personne prescriptions réglementaires applicables aux animaux mordeurs PDF - 98,74 Ko
07/12/2023 déploiement fibre optique autorisation d'occupation du domaine public pour le déploiement de la fibre du 24 octobre 2023 au 24 octobre 2024 PDF - 62,34 Ko
04/05/2023 Déjections canines Arrêté réglementant les déjections canines PDF - 94,42 Ko
06/01/2023 réglementation circulation sur chantiers Arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers courants sur la commune, pour des travaux de voirie à la demande de la CUCM PDF - 156,66 Ko
21/02/2014 Arrêté permanent réglementant la divation et l'errance des annimaux PDF - 949,56 Ko