Municipalité .

Arrêtés municipaux

Arrêtés Municipaux

24/03/2023
remplacement poteau à Vaux circulation perturbée le 03.04.2023 à Vaux pour remplacement d'un poteau téléphonique 

PDF - 66,57 Ko
16/03/2023
fermeture parking salle le 28 MARS 2023 en raison de la prévention routière pour les écoles, le parking de la salle René BEAUCARNOT sera fermé de 13H30 à 16H 

PDF - 73,00 Ko
06/01/2023
arrêté permanent pour travaux des agents techniques arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers courants  par les agents techniques sur le domaine public 

PDF - 112,94 Ko

Arrêtés préfectoraux

01/01/2023
Périodes d'ouverture de la pêche en 2023

PDF - 60,73 Ko
22/12/2022
AP réserves temporaires 2023-2027

PDF - 402,60 Ko
22/12/2022
AP pêche en eau douce

PDF - 212,61 Ko

Arrêtés permanents

06/01/2023
réglementation circulation sur chantiers Arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers courants sur la commune, pour des travaux de voirie à la demande de la CUCM 

PDF - 156,66 Ko
21/02/2014
Arrêté permanent réglementant la divation et l'errance des annimaux

PDF - 949,56 Ko