Délibérations du conseil municipal
Cliquez sur l'année pour afficher les documents associés
Comptes rendus du conseil municipal
Cliquez sur l'année pour afficher les documents associés
|
Délibérations du conseil du 15/11/2024
conventions, fonds de concours, DM et subvention garderie liste jointe |
PDF - 60,32 Ko |
|
Compte-rendu du conseil municipal du 25 avril 2024
subventions aux associations , FSL 2024, point sur les zones d'Accélération Energies Renouvelables, projet en agrivoltaïsme, fleurissement de la commun, tenue bureau vote, cérémonie du 8 mai |
PDF - 254,97 Ko |
|
Délibérations du conseil du 04/07/2024
subventions paroisse, cantine , garderie contrats personnel communal , contrat microbib, contrat de gaz : renouvellements nomination Allée de l'église |
PDF - 48,88 Ko |
|
PV conseil municipal du 04/07/2024
renouvellement luminaires, annulation loyers, travaux ecole primaire |
PDF - 203,23 Ko |
|
Procès verbal du conseil municipal 18 MARS 2024
vote des comptes de gestion, comptes administratifs, adhésion au service communutaire numérique, subventions aux associations périscolaires, résolution "safe place for women"
|
PDF - 275,98 Ko |
|
Procès-verbal du conseil municipal du 28 MARS 2024
Vote des taxes 2024, vote des budgets 2024 formation compostage, plan vigipirate |
PDF - 174,91 Ko |
|
Délibérations du conseil du 25/04/2024
subventions aux associations 2024 et FSL 2024 |
PDF - 32,37 Ko |
|
liste des délibérations du 18/03/2024
Approbation comptes de gestion, des comptes administratifs, affectations des résultats , subventions associations cantine et garderie , résolution safe place for women |
PDF - 69,30 Ko |
|
Délibérations du conseil du 05/02/2024
prime pouvoir d'achat des agents demande DETR rénovation toit école primaire exonération taxe foncière en faveur des logements neufs organisation du temps scolaire convention partenariat agence postale CDG71 : mandats de consultations prévoyance et santé adoptées à l'unanimité |
PDF - 39,79 Ko |
|
Comptes-rendus conseil municipal du 05/02/2024
projets investissements 2024, prime pouvoir d'achat agents, convention La Poste, organisation du temps scolaire, exonération taxe foncière |
PDF - 374,30 Ko |
|
Comptes-rendus conseil municipal du 11/12/2023
fonds de concours chemins ruraux, travaux école, ZADER, bail à ferme, tarifs locations salles , groupement énergie SYDESL
|
PDF - 254,69 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Délibérations du conseil du 20/11/2023
Fonds de concours chemin ruraux Rue Tapin Fonds de concours investissement ressurce en eau sydesl : participation commune enfouissement réseaux Vallée du mesvrin adoptées à l'unanimité |
PDF - 53,27 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
PV conseil municipal du 20/11/2023
fonds de concours, SYDESL enfouissements Lot Vallée du Mesvrin, ZADER, accords de principe pour prime pouvoir d'achat et travaux école primaire |
PDF - 226,39 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Comptes-rendus conseil municipal du 10/10/2023
PV conseil du 10 octobre 2023 |
PDF - 291,78 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Délibérations du conseil du 10/10/2023
annulation créance HUBERT acte de la décision du tribunal, subvention creusot vélo sport, subvention CFA St Marcel, fin de location pré Les Trémois, tarif cantine , boulangerie loyers décalés |
PDF - 46,09 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Comptes-rendus conseil municipal du 01/08/2023
procès verbal réunion 1er aout 2023 |
PDF - 261,19 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Délibérations du conseil du 01/08/2023
bail repreneurs restaurant, DM , Taxe sur les logements vacants, renouvellement contrats agents remplaçants, convention Hauterive71 location salles, contrat entretien chaudières bâtiments |
PDF - 51,31 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Délibérations du conseil du 26/06/2023
convention reconversion agent, convention de remplacement agent avec Marmagne, bail boulangerie, fonds de concours, échanegs fonciers entrevaux, DM, convention avec CDG71 |
PDF - 48,41 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Comptes-rendus conseil municipal du 26/06/2023 |
PDF - 345,50 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Compte-rendu du conseil municipal
procès verbal séance du 04 avril 2023 |
PDF - 375,71 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Procès verbal du conseil municipal du 02 février 2023
classement massif d'Uchon, médiation Centre de Gestion, coupure éclairage public , présentation nouveau site internet ... |
PDF - 316,90 Ko |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Délibérations du conseil du 28.02.2023
|
PDF - 53,74 Ko |
| Procès verbal du conseil municipal du 08 septembre 2022 |
PDF - 369,65 Ko |
|
Liste délibérations 08112022
pièce jointe |
PDF - 66,66 Ko |
|
PV séance du 8 septembre 2022
pièce jointe |
PDF - 373,54 Ko |
|
Liste des délibérations du 8 septembre 2022
7 délibérations votées |
PDF - 47,73 Ko |
|
CR du 9 JUIN 2022
Achat matériel fauchage, subventions aux associations, participation commune pour coupure éclairage nocturne, plan de fauchage (... |
PDF - 215,97 Ko |
|
Compte-rendu du conseil municipal du 11/04/2022
compte administratif, vote du BP 2022, participation FSL carte avantege jeunes |
PDF - 101,09 Ko |
|
CR CCAS 11 avril 2022
compte administratif, vote du BP 2022, participation FSL carte avantege jeunes |
PDF - 101,09 Ko |
|
Compte-rendu du conseil municipal du 09/12/2021
Fin de la régie de recettes, appel à projets départemental 2022, amendes de police, tarifs salle René BEAUCARNOT et cimetière 2022 |
PDF - 191,73 Ko |
|
CR 9 décembre 2021
fin de la régie de recettes, appel à projets départemental 2022, amendes de police, tarifs salle René BEAUCARNOT et cimetière 2022 |
PDF - 191,73 Ko |
|
CR du 7 juin 2021
location et vente ancien café BLONDEAU, enfouissement réseau France Télécom à la Halte, convention avec DGFIP, contrat microbib ... |
PDF - 165,31 Ko |
|
Cr du 8 avril 2021
Vote des taux des taxes, vote des budgets 2021 annulation 1 mois de loyer Casa Della Conca d'Oro , subventions cantine et garderie 2021,... |
PDF - 160,24 Ko |
|
CR du 27.02.2021
dossiers boulangerie et Casa della conca D'oro comptes de gestion , comptes administratifs et reports convention CDG, avis sur le... |
PDF - 298,27 Ko |
|
Cr réunion de travail du CCAS 16 janvier 2021
Point sur les colis et repas des ainés |
PDF - 68,85 Ko |
|
CR réunion conseil municipal 5 décembre
Adoption statuts cucm, désignation représentants CLECT, transferts de pouvoirs de police, fonds de concours chemins ruraux, suppression poste... |
PDF - 216,48 Ko |
|
CR ccas 24 novembre 2020
Point sur les festivités de fin d'année , registre des personnes vulnérables , frais pour accueil d'enfants en crèches |
PDF - 81,75 Ko |
|
CR du 28 septembre 2020
reprise de la boulangerie : bail, autorisation signature procuration vente fonds de commerce, mois de septembre annulé retrait de la... |
PDF - 186,97 Ko |
|
CR du 24 juillet 2020
vote du BP COMMUNE 2020, nominations des délégués aux différents syndicats, nomination élus au CCAS info non-classement commune en... |
PDF - 229,28 Ko |
|
CR du 10 juillet 2020
élection des délégués titulaires et suppléants aux élections sénatoriales |
PDF - 119,43 Ko |
|
CR du 03 juillet 2020
Nomination de délégués écoles, défense Constitution des commissions municipales ... |
PDF - 312,68 Ko |
|
CR du 19 Février 2020
Fonds de concours chemins ruraux 2019, informations diverses : antennes téléphonie mobile, Rcube par la région, travaux sncf,... |
PDF - 159,62 Ko |
|
CR du 13 décembre 2019
subventions cantine 2018 et 2019, appel à projets départemental 2020, convention RAM, tarifs salle rené BEAUCARNOT 2020, taux avancement... |
PDF - 218,15 Ko |
|
CR CCAS du 3.10.2019
Compte-rendu de la séance du 3.10.2019 : - quotient familial et aides - secours exceptionnel après décès -demande aide... |
PDF - 89,06 Ko |
|
Cr du 12 septembre 2019
chemins ruraux, dénomination rues, subventions associations, action sociale agents territoriaux, convention jeu de quilles ... |
PDF - 295,61 Ko |
|
CR du 29 JUIN 2019
Décisions modificatives sur les BP Commune et Commerce de Proximité Chemins ruraux, éoliennes, antennes HD 3G et 4G Vallée de la... |
PDF - 228,71 Ko |
|
CR du 17 mai 2019
Subventions à l'association de la garderie, football club Commune éco engagée, renouvellement contrat gaz, contrats de deux agents,... |
PDF - 252,94 Ko |
|
Note de présentation du compte administratif Commune 2018
Synthèse brève et synthétique du compte administratif Commune 2018 |
PDF - 277,26 Ko |
|
CR 26 Mars 2019
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion, affectations des résultats, orientations budgétaires 2019, reprise des provisions,... |
PDF - 297,76 Ko |
|
CR du 30 novembre 2018
reprise de concessions, recutement agents recenseurs, RIFSEEP, Dm budget commune, fonds de concours chemins ruraux CUCM, subventions aux... |
PDF - 345,91 Ko |
|
CR du 26 septembre 2018
présentation déploiement compteurs LINKY par Monsieur MAITRE, Enedis. Délibérations : renouvellement contrat adjoint animation, fonds... |
PDF - 153,42 Ko |
|
CR 5 juillet 2018
Projets PLUI-HD, zonage assainissement proposés par la CUCM prise de compétence défense extérieure contre l'incendie par la... |
PDF - 228,97 Ko |
|
CCAS 29 mai 2018
convention de partenariat avec Présence Verte |
PDF - 84,16 Ko |
|
CR 23 Mars2018
Approbation des comptes de gestion, comptes adminsitratifs, affectation des résultas 2017 Vote des taux des taxes 2018 , mise en non... |
PDF - 341,87 Ko |
|
CR CCAS 10 Novembre 2017
demande de secours exceptionnel d'une famille |
PDF - 65,42 Ko |
|
CR conseil municipal du 10 novembre 2017
RASED, DM BP Commerce, cloture BP Lotissement, demandes d'achats de terrains communaux, forfaits locations salles, modification convention... |
PDF - 179,98 Ko |
|
CR conseil 28.09.2017
Acte administratif avec CUCM voirie communautaire, ligne de préfinancement, consultation marché public tracteur, subventions aux... |
PDF - 242,56 Ko |
|
CR 8 avril 2017
Vote des budgets Subvention garderie, loyers rose des Vents, PDIPR |
PDF - 273,22 Ko |
|
Cr du conseil du 24 mars 2017
Vote des comptes administratifs et de gestion 2016 , affectation des résultats 2016 au BP 2017 Vote des taux des taxes 2017, conventions... |
PDF - 358,25 Ko |
|
CR 13 janvier 2017
Tarifs des locations de salles, cimetière, main d'oeuvre communale, barrières et grilles vauban 2017, programme LEADER, facture eau ferme de... |
PDF - 340,68 Ko |
|
CR du 19 Septembre 2016
Coupure éclairage public, indemnité au trésorier, vente d'un bâtiment, subvention sau Foyer Rural et OMC... |
WORD - 94,00 Ko |
|
CCAS séance du 02 septembre 2016
secours exceptionnel alimentaire pour un administré participation aux frais de cantine selon quotient familial regroupement de... |
PDF - 771,30 Ko |
|
Compte rendu conseil municipal du 1er juillet 2016
passation des marchés de travaux boulangerie, transport scolaire, recrutements, avancement de grade et tableau des... |
PDF - 1,88 Mo |
|
Compte rendu conseil municipal du 10 mai 2016
plusieurs dossiers de demandes de subventions Etat, Région, Conseil Départemental mise en location Maison BLONDEAU extension... |
PDF - 0,99 Mo |
|
CR CCAS du 05 avril 2016
Approbation comptes de gestion et administrtaif, report du résultat 2015, vote du BP 2016 Attribution de deux secours exceptionnels,... |
PDF - 908,04 Ko |
|
Compte rendu conseil municipal du 4 avril 2016
Vote du taux des taxes Vote des budgets 2016 : Commune, Rose des Vents, Lotissement, Commerce de proximité |
PDF - 1,13 Mo |
|
Cr du 29 février 2016
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion 2015 Participation aufonds solidarité logement pour 2016, contrat de maintenance... |
PDF - 1,51 Mo |
|
CR du 11 février 2016
point sur les chantiers en cours, actes d'incivilité, mesures de sécurité dans les écoles, point budgétaire, carte scolaire, tarifs salle... |
PDF - 353,33 Ko |
|
CR 10 décembre 2015
projet de schéma de Coopération intercommunale, emprunt acquisition foncière, DM |
PDF - 875,15 Ko |
|
CR du 12 novembre 2015
Rapport d'activités par David MARTI, Président de la CUCM, demande de subvention CUCM commerce rural, tarifs restauration scolaire 2015-2016,... |
PDF - 2,07 Mo |
|
CR 1er OCTOBRE 2015 CCAS
Participation aux frais de restauration scolaire Partenariat avec le Crédit Agricole Colis/repas des ainés, calendrier... |
PDF - 827,59 Ko |
|
CR du 1er septembre 2015
modification réglement du cimetière, des tarifs |
PDF - 1,12 Mo |
|
CR du 4 août 2015
contrats périscolaires, conventions de mise à disposition , présentation des charges liées aux écoles, avenant transport scolaire, extension... |
PDF - 2,51 Mo |
|
CR du CCAs 16 avril 2015
compte administratif, compte de gestion, affectation du résultat et vote BP2015. Information sur les services de la FNATH de Montcenis |
PDF - 479,75 Ko |
|
CR du 4 avril 2015
Approbation des comptes de gestion, vote des comptes administratifs 2014, vote des budgets 2015, création d'un nouveau budget commerce et... |
PDF - 2,69 Mo |
| CR 19 janvier 2015 |
WORD - 88,50 Ko |
|
CR 29 novembre 2014
tarif et réglement cimetière, compétences CUCM, rapport final CLECT attribution de compensation, fsl 2015, spa 2015, participation frais... |
PDF - 2,39 Mo |
|
Compte rendu du CCAS du 4 octobre 2014
Décision d'une participation aux frais de cantine pour les familles ayant répondu au questionnaire sur les qoutients... |
PDF - 437,99 Ko |
|
CR 2 août 2014
contrat adjoint animation, charte des intervenants périscolaires, subventions aux associations périscolaires, convention CUCM pour le SIG,... |
PDF - 2,80 Mo |
|
CR 20 juin 2014
Election des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales et pour le syndicat du bassin versant du mesvrin |
PDF - 824,40 Ko |
|
CR 7 juin 2014
Décision modificative, adhésion groupement de commande photocopieurs, représentant CLECT, nouveaux horaires écoles, rémunération des... |
PDF - 2,32 Mo |
|
CR 9 avril 2014
désignation de tous les représentants, indemnités maire et adjoints demande de subvention PIIC |
PDF - 3,40 Mo |
|
CR 29 mars 2014
Election du maire et des adjoints |
PDF - 908,07 Ko |
|
CR 10 février 2014
approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion transfert budgets eau et assainissement à la CUCM avenant... |
PDF - 2,32 Mo |
|
CR 19 décembre 2013
transferts des actifs de la CCAM à la commune écritures de fin d'année lotissement les trois Chênes décision modificative... |
PDF - 518,05 Ko |
|
CR décembre 2013
indemnités trésorier municipal, rémunération agents recenseurs, sortie du SYDRO, contrat de gaz, contrat téléphonie ORANGE, tarifs salle et... |
PDF - 1,63 Mo |
|
CR 30 juillet 2013
ligne de trésorerie, remboursement anticipé d'emprunts eau, travaux sur l'éclairage public, charte des atsem, détermination des frais... |
PDF - 1,92 Mo |
|
CR 10 juin 2013
Recensement population, régime indemnitaire, mises en non valeur, rapports eau et assainissement 2012, remboursement des dépenses liées aux... |
- |
|
CR 28 MARS 2013
Rythmes scolaires, motion voie ferrée Centre Europe Atlantique, convention cadre avec le Centre de gestion, Demande d'aide pour le renouvellement... |
PDF - 0,96 Mo |
|
Réunion du CCAS le 14 mars 2013
Vote du compte administratif, du compte de gestion, du BP 2013 Attribution d'un secours exceptionnel à un habitant. |
- |
|
CR 26 février 2013
approbation des comptes administratifs approbation des comptes de gestion vote des taux des 4 taxes vote des budgets... |
PDF - 1,69 Mo |
|
CR de Décembre 2012
approbation périmètre intercommunal, protection sociale complémentaire, doucment unique, réglement intérieur du personnel, DETR2013, tarifs... |
- |
|
CR 13 septembre 2012
Convention SDIS, demande de subvention "Réserve Parlementaire" examen d'un courrier d'un administré bilan de fonctionnement des... |
- |
|
CR 27 juillet 2012
tarif horaire main d'oeuvre communale, cloture enquête publique lotissement la bussière, vente d'une pointe de terrain lotissement la Bussière,... |
PDF - 922,05 Ko |
|
CR 1er juin 2012
subventions associations, prix de vente terrains lotissement le Clos des trois Chênes, dossiers demandes de subventions, participation accueil... |
PDF - 921,95 Ko |
|
CR 12 avril 2012
vote du budget commune 2012 vote du budget lotissement la bussière 2012 provision pour risque de créance impayée au Budget... |
- |
|
CR 2 avril 2012
- renouvellement convention avec le conseil général pour le transport scolaire - dissolution du syndicat de télévision de la vallée... |
- |
|
CR CCAS 14 mars 2012
approbation des compte administratif et compte de gestion préparation BP 2012 |
- |
|
CR 6 mars 2012
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats ouverture d'un poste d'attaché territorial et... |
- |
|
CR février 2012
lotissement le clos des trois chênes, demande d'acquisition d'un chemin rural, demande de subventions, frais de déplacement personnel communal,... |
- |
|
Compte-rendu du 19 décembre 2011
écritures comptables sur budget lotissement la Bussière II, nouveaux tarifs de location salles 2013, avenanrt au réglement intérieur de la... |
- |
|
Compte-rendu du 23 novembre 2011
lotissement, vente de parcelles à particulier, taxe communale d'aménagement, conventions, taux taxes eau, assainissement,... |
PDF - 1,15 Mo |
|
CR 5 août 2011
Délibération sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale |
- |
|
CR 21 juillet 2011
Dossier demande de subvention amendes de police questions diverses |
- |
|
CR 23 juin 2011
Subventions aux associations, règlements intérieurs, compte-épargne temps, régime indemnitaire, convention occupation d'une salle, Fonds... |
PDF - 101,43 Ko |
|
Compte rendu du 20 avril 2011
vote budgets commune, eau et assainissement |
- |
|
Compte rendu conseil du 18 mars 2011
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et budgets annexes 2011, délibérations demandes de subventions pour les projets communaux... |
- |
|
Compte rendu réunion du 20 janvier 2011
2 points à l'ordre du jour : - approbation modification simplifiée du PLU - SCOT : approbation modification des statuts de la... |
- |
|
Du 10 décembre 2010
Vote des taux 2011 : cimetière, eau, assainissement, salle René BEAUCARNOT Dossier demande de subvention 2011, adhésion à... |
- |
